Appel d'offre public pour un MOOC sur la culture digitale lancé par la CCI Pays de la Loire :
Prestataires de plateforme, porteurs de contenu : à vos marques dans cette compétition ouverte !
Groupe LinkedIn : MOOC Francophone
Question posée sur l'espace de question PLACE :  
Le marché a pour objectif la mise en oeuvre d'un MOOC (...) [sur la] 
culture numérique.
Quel est le régime de droits (coypright, 
creative commons,  domaine public,...) du contenu accessible aux utilisateurs visés par la CCI via 
la plateforme ? 
